Accueil

Toute demande de réservation à l’un de nos circuits groupes et séjours individuels peut se faire par téléphone, par correspondance, par e-mail et sur notre site internet.

Votre demande d’inscription doit être accompagnée d’un acompte représentant 30 % du montant global du séjour. La réservation devient définitive à réception du premier acompte.

A réception de celui-ci, une confirmation écrite vous sera adressée précisant le solde restant à payer.

Le solde du prix devra être acquitté spontanément au plus tard trente jours avant la date  départ.

En cas d’inscription  moins de 30 jours avant la date de départ, vous devez acquitter de la totalité du prix du voyage.

Nous n’adressons pas d’appel pour ce solde.

Les règlements peuvent s’effectuer en espèces, par chèque postal ou bancaire,  par carte bleue ou mandat cash.

Pour tout versement par correspondance, et quel que soit le moyen utilisé, il est  recommandé de préciser le voyage ou le séjour auquel se rapporte le dit versement.

Pour toute demande ne pouvant être confirmée immédiatement lors de la réservation  et nécessitant une réponse auprès du prestataire, un délai de réponse de 48h à 72h est nécessaire.

 

Conditions de réalisation

 

Nombre de participants

Tout voyage subordonné à un nombre minimum de participants peut être annulé 21 jours avant le départ s’il ne réunit pas ce nombre suffisant de participants .Les intéressés auront la faculté de se reporter sur un autre voyage ou de se faire rembourser. Toute inscription tardive doit faire l’objet du règlement intégral du prix augmenté éventuellement d’une participation aux frais entraînés par cette inscription.

 

Eventuelles modifications techniques

Les programmes organisés supposent l’existence de contrats passés à l’avance avec de nombreux prestataires (transporteurs,hôteliers) et ne peuvent garantir de ce fait qu’aucun impondérable technique ne viendra modifier après coup les données initiales (changement d’horaires imposé par une compagnie aérienne, changement de jour de vol incidant sur la durée du programme, changement ou réquisition d’hôtels, mais de catégorie similaire, déroulement ou inversion de visites selon jour et heure d’ouverture des sites et musées…). Lorsque ces modifications ont lieu avant le départ, l’adhérent déjà inscrit est prévenu par courrier. Lorsque ces modifications ont lieu pendant le voyage, seules les prestations prévues au programme qui ne seraient pas assurées, donnent lieu à un dédommagement. D’autre part, les retards d’avion, des modifications d’horaires et/ou des changements d’aéroport à Paris (entre Orly et Roissy) indépendants de notre volonté peuvent avoir lieu. Dans ce cas, l’ATC ne peut être tenue pour responsable des frais occasionnés par cette modification qui resteront à la charge de l’adhérent (frais de modification de titre de transport, repas, hôtel…)

 

Eventuelles mesures d’urgence

Un programme organisé met en jeu au niveau de l’organisation, à l’égard du participant, une notion de responsabilité collective interdisant toute prise de risque en cas d’évènement grave. Toute situation de cataclysme naturel, d’émeutes politiques, etc….peut faire que l’ATC décide à tout moment d’annuler un départ, de modifier ou d’interrompre le déroulement du programme ( de même ,sur un plan pratique des impondérables du style grève hôtelière, grève du contrôle aérien). En cas de programme entamé – interrompu, l’ATC ne peut certainement pas rembourser l’intégralité du forfait à titre de dédommagement : Les prestations « consommées » (voyage AR, journées de pension) étant dues. Comme sont dues et à la charge du participant, d’éventuelles prestations supplémentaires pour prolongation involontaire de programme (retour bloqué par conditions météo, etc…)

 

ADHESION

 

L’ATC ROUTES DU MONDE, étant une Association loi 1901, une adhésion est demandée  à chaque premier séjour de l’année en cours (du 1^er Janvier au 31 Décembre).

Montant de l’adhésion : consulter notre revue.

Son montant n’est jamais inclus dans les tarifs des séjours indiqués dans nos catalogues (sauf indication contraire).

Elle n’est jamais remboursée sauf si l’annulation du séjour est du fait de l’ATC ROUTES DU MONDE.

Les adhésions temporaires individuelles ne sont valables que pour la durée de la prestation.

 

RESPONSABILITE

 

L’assurance responsabilité civile professionnelle souscrite par l’ATC à  AXA France IARD SA, 26 rue Drouot-75009 Paris, sous le n° 37503420003587 prend en charge les dommages causés à des adhérents par suite de fautes, erreurs de fait ou de droit, omissions ou négligences commises à l’occasion de l’organisation et de la vente de séjours dans la limite de 762 246 €.

La garantie financière de l’ATC assurée par l’UNAT permet d’assurer, notamment en cas de cessation de paiements ayant entraîné un dépôt de bilan, le rapatriement des participants.

L’ATC ne peut être tenue pour responsable des accidents corporels, des avaries, dont les participants seraient victimes pendant le voyage ou le séjour à l’étranger .Il est donc vivement conseillé aux adhérents de souscrire, avant leur départ, auprès de la compagnie d’assurances de leur choix,une police garantissant leur responsabilité civile et les risques énumérés ci-dessus. L’assureur leur donnera tous renseignements sur les clauses et garanties les intéressant.

 

 

 

 

 

NOUVEAUTE : Pour voyager l’esprit tranquille, l’ATC a négocié un accord avec EUROP ASSISTANCE et vous offre l’assurance annulation, l’assurance assistance rapatriement et l’assurance bagages. Toute déclaration d’annulation doit être déclarée auprès de l’ATC qui transmettra votre dossier auprès d’EUROP ASSISTANCE.

 

ASSISTANCE

L’ATC a conclu un accord avec EUROP ASSISTANCE Option 1 -           1, Promenade de la Bonnette 92330 Gennevilliers - qui garantit les participants pour tous les voyages et séjours en groupe organisés à l’étranger, en Corse et dans les DOM TOM. L’abonnement Assistance est inclus dans le montant du forfait. Cet accord offre les garanties ci-après :

-Rapatriement, transport, admission en service hospitalier en cas de maladie grave.

-Prise en charge des frais de voyage (AR) d’un membre de la famille dans le cas où le transport prévu s’avère temporairement impossible.

- Règlement  des frais médicaux, pharmaceutiques, etc.… jusqu’à 76225€ .Les frais de soins dentaires sont dans tous les cas limités à 152 €.Chaque fois une franchise de 30€ par bénéficiaire est appliquée à chaque dossier.

-Prise en charge des frais de retour prématuré à la suite du décès d’un membre de la famille.

-Frais de transport post-mortem.

-Paiement des frais de justice.

-Avance de la caution pénale à concurrence de 15 245€ maximum par événement.

-Prise en charge des frais d’hôtel pour la personne se rendant au chevet de l’abonné hospitalisé à l’étranger. En outre l’ATC peut procurer dans les meilleures conditions :

-un abonnement individuel pour les voyages et les séjours individuels organisés par l’ATC ou l’adhérent lui-même tant en France qu’à l’étranger.

-Bagages : le plafond de la garantie est fixé à 760 € par bénéficiaire et par voyage. Les objets précieux ne sont couverts qu’à hauteur de 50% de la somme assurée. Une franchise de 30 € par bénéficiaire est appliquée.

 

MODIFICATIONS ANNULATIONS REMBOURSEMENT

 

ANNULATION du FAIT du CLIENT

Toute annulation doit être notifiée à ATC ROUTES DU MONDE ,9 rue du Château Landon 75010 Paris par lettre Recommandée avec Accusé de réception. L’ATC ROUTES DU MONDE  procèdera au remboursement des sommes versées (hors frais de dossier et le cas échéant le montant de l’assurance toujours conservés par L’ATC ROUTES DU MONDE) déduction faite des sommes retenues à titre de pénalités d’annulation selon le barème suivant :

 

-  il sera retenu un forfait minimum de 30,50 € par dossier pour toute

annulation antérieure à 60 jours

- de 60 jours à 31 jours  : il  sera retenu 10 % du prix du séjour.

- de 30 jours à 21 jours :   il sera retenu 25% du prix du séjour.

- de 20 jours à   7 jours :   il sera retenu 50 % du prix du séjour.

- de   6 jours à   2 jours :   il sera retenu 90 %  du prix du séjour.

- moins de 2 jours : 100 % du prix du séjour.

 

En cas d’annulation après inscriptions multiples, l’ATC ROUTES DU MONDE appliquera les présentes conditions d’annulation pour chacun des séjours annulés.

 

EUROP ASSISTANCE prendra  à sa charge le remboursement des frais occasionnés par votre désistement dans le respect des conditions générales, dans la mesure où le sinistre est déclaré dans les 5 jours suivants l’annulation avec un justificatif et uniquement pour les cas suivants :

-Maladie, accident, décès (sauf motifs d’exclusion) de son conjoint, de ses ascendants, de ses  descendants.

-Dommages matériels importants atteignant le participant dans ses biens propres et nécessitant sa présence.

Par maladie, on entend toute altération de santé constatée par un certificat médical interdisant de quitter la chambre. Le remboursement peut donner lieu à un contrôle médical.

Par accident, on entend toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la victime et provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure.

Pour les voyages individuels, nous appliquons les conditions de vente et d’annulation du Tour Opérateur concerné ; pour la billetterie, celle de la compagnie aérienne.

 

SONT EXCLUS

-Accident ou maladie survenant au participant, dont la première constatation médicale est antérieure à l’inscription au voyage.

-Grossesse, fauche couche, accouchement et leurs suites.

-Défaut, impossibilité ou suite de vaccination.

-Guerre civile, ou étrangère,émeutes,révolutions,grèves,saisies ou contraintes par la force publique,interdictions officielles, piraterie,explosions d’engins , effets nucléaires ou radioactifs, tempêtes, ouragans,séismes, retard ou changement d’horaire des compagnies de transport.

-Cas  où l’adhérent aurait commis de façon volontaire des infractions à la législation en vigueur dans le pays où il se rend.

- Dans tous les cas, une demande de report d’inscription pour raisons personnelles d’un voyage sur un autre ne peut, en aucun cas, exempter de la retenue prévue pour le cas d’annulation.

- Les frais de visas, si ceux-ci ont déjà été effectués par l’ATC, restent acquis.

- L’adhésion ATC reste acquise.

 

Les modifications substantielles (changements de date ou de nom du titulaire du voyage par exemple…,liste non exhaustive) et imputables au client sont traitées comme annulation suivie d’une nouvelle commande,entraînant les frais d’annulation en vigueur.

En revanche, les modifications non substantielles imputables au client et pouvant être traitées sans annulation, ne feront l’objet que d’une modification du contrat et de l’application éventuelle d’un supplément.

 

 

 

 

 

 

 

 

MODIFICATION ou ANNULATION DU FAIT DE L’ATC

Lorsque, avant le départ, le respect d’un élément essentiel du contrat est rendu impossible par suite d’un événement extérieur, nous vous aviserons en vous informant que vous disposerez alors de la faculté de résilier le contrat ou d’accepter la modification que nous vous proposerons.

Vous devrez alors nous faire connaître votre choix sous 48 heures.

Dans l’hypothèse où vous décideriez de résilier le contrat, vous aurez droit, sans supporter de pénalités ou de frais, au remboursement  de la totalité des sommes que vous aurez versées.

Modification des programmes : nous pourrions en cas de force majeure ou de cas fortuit,  nous trouver dans l’obligation de modifier totalement ou partiellement nos prestations, de fermer un équipement, etc… dans ces différentes éventualités, nous vous proposerons des prestations et remplacement de celles qui ne sont pas fournies ou une indemnisation forfaitaire.

 

CONDITIONS DE PARTICIPATION

 

Pour participer aux différents programmes proposés dans cette brochure,il faut devenir membre de l’ATC (bulletin d’adhésion fourni sur simple demande). Des frais de dossier seront facturés aux adhérents «E ».

 

PRIX FORFAITAIRE

Voyages et séjours

Le prix forfaitaire estimé des voyages et des séjours est fixé en fonction de leur durée exacte et non pas d’un nombre déterminé de journées entières. Sont inclus dans la durée : le jour de départ (à partir de l’heure de convocation au lieu de rendez vous), le jour de retour jusqu’à l’heure d’arrivée prévue .Les prix sont calculés par rapport à un nombre de nuitées et non de journées. Toutefois, si en raison des horaires,imposés par les compagnies aériennes, les transporteurs maritimes ou terrestres, la première ou la dernière journée se trouvaient écourtées ou prolongées, aucun remboursement, ni aucune indemnité ne pourrait être accordé .Nos prix sont calculés sur la base d’un nombre minimum de participants., indiqué en marge de chaque voyage.

De plus l’ATC se réserve le droit de modifier ou d’inverser l’ordre des visites et excursions au programme, même en cours de déroulement, sans pour cela en altérer la qualité et le nombre.

 

Détail des forfaits :

Il accompagne chacun des programmes en énonçant la liste précise des prestations qui s’y attachent. Donc il convient de se référer à chaque fiche technique du voyage concerné.

Ne sont jamais compris : l’adhésion à l’ATC, le supplément chambre individuelle, les boissons, les éventuelles nuits de transit avant voyage pour ceux résident loin du lieu de départ (idem retour).

 

Chambre individuelle : leur nombre est en général limité et nous attirons votre attention sur le fait que, bien qu’assujettie à un supplément de prix élevé, elles sont souvent moins bien situées et de dimension plus modestes que les chambres doubles.

 

Chambre à partager : les personnes désirant une chambre double à partager seront inscrites en chambre individuelle et devront en acquitter le supplément. Ce supplément pourra être remboursé dans le cas où se présenterait une autre personne pour partager la chambre jusqu’à 30 jours avant le départ.

 

Condition de révision de prix :

Tous les prix de ces voyages ont été calculés aux conditions économiques de l’année en cours au 15 août pour les voyages du premier semestre et le 15 décembre pour les voyages du 2è semestre.

Ils sont susceptibles d’être modifiés en fonction des fluctuations possibles des parités monétaires, des fluctuations économiques ou des tarifs aériens.

En cas de modifications significatives de l’une ou l’autre de ces données, l’ATC se réserve le droit de modifier le prix de vente.

Pour les participants déjà inscrits, la révision à la hausse du prix ne pourra intervenir moins de 30 jours avant le départ.

Le pourcentage de la variation du taux de change s’appliquera, sauf exception indiquée, sur le montant total des prix.

Aucune contestation concernant le prix du voyage ne pourra être prise en considération au retour.

Il appartient à l’adhérent d’apprécier avant son départ si le prix lui convient, en acceptant le principe qu’il s’agit d’un prix forfaitaire.

 

Formalités :

Carte d’identité, passeport en cours de validité et visa éventuel sont obligatoire selon les destinations. Se référer à la fiche technique du voyage.

Pour les visas, l’ATC se chargera, sauf cas particuliers, des formalités.

Les formalités indiquées sur les fiches techniques concernent les ressortissants français. Pour les ressortissants étrangers, même résident en France,il appartient chacun  de s’adresser directement au consulat du pays concerné ..L’ATC décline toute responsabilité en cas de non respect de cette clause et ne serait être tenue pour responsable en cas de refus de visa.

 

Informations pratiques :

Les informations pratiques mentionnées sur les fiches techniques sont non contractuelles et données à titre indicatif.

 

Vaccinations : prière de se référer à la fiche technique du voyage.

 

Convocations : la convocation indiquant les lieux et heures exactes de rendez vous, ainsi que la liste des hôtels vous sera envoyé 8 jours avant le départ.(sauf pour les vols spéciaux).

 

Situation particulière :

Le montant du prix d’une activité ne sera pas remboursé si le participant ne se présente pas aux lieux et heure mentionnés sur sa convocation

Il en est de même s’il n’est pas en possession des documents de voyage précisés au chapitre formalités ou si le voyage et le séjour sont interrompus ou abrégés par le participant sans raison impérative grave.

L’ATC se réserve le droit de refuser la participation à ses activités de toute adhérent dont la tenue serait de nature à nuire à leur bon déroulement.