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Par Deborah Salada. 22 mars 2016 www: https://www.atc-routesdumonde.com/informations-standard-pour-des-contrats-de-voyage-a-forfait/conditions-particulieres-de-vente-voyages/
Sorties et Visites – Conditions Générales – Inscriptions – Annulations
Par Deborah Salada. 22 mars 2016 www: https://www.atc-routesdumonde.com/informations-standard-pour-des-contrats-de-voyage-a-forfait/sorties-visites-conditions-vente-inscriptions-annulations/
Sorties et Visites – CONDITIONS GÉNÉRALES – INSCRIPTIONS – ANNULATIONS Ces sorties sont ouvertes à tous les membres de l’ATC. La participation financière est à régler à l’inscription. Les personnes n’étant pas membres de l’ATC seront admises, moyennant un supplément de participation de 4 € par jour et par personne (adhésion journalière non remboursable). Les visites […]
Conditions Particulières de Vente
Par Deborah Salada. 22 mars 2016 www: https://www.atc-routesdumonde.com/informations-standard-pour-des-contrats-de-voyage-a-forfait/conditions-particulieres-de-vente/
Conditions particulières de Vente Communes Résidences et Voyages L’ATC ROUTES DU MONDE est une association Loi 1901 dont le siège social est situé au 9 rue du Château Landon – 75010 PARIS et immatriculée au Registre ATOUT France sous le n° IM 075110072. GARANT FINANCIER : FONDS MUTUEL DE SOLIDARITE / UNAT ASSUREUR DE RCP […]
Informations standard pour les contrats de voyage à forfait
Par ATC, routes du monde. 29 septembre 2015 www: https://www.atc-routesdumonde.com/informations-standard-pour-des-contrats-de-voyage-a-forfait/
Informations standards pour les contrats de voyage à forfait La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l’article L.211-2 II du code du tourisme. Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l’Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés […]
