Mentions Légales

Routes du Monde ATC
Association Touristique des Cheminots

Association immatriculée au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours sous le N°IM075110072, par le Direction de la Réglementation des Métiers du Tourisme et comme Association Nationale d’Éducation Populaire, sous le N°1959-5, par le Ministre de la Jeunesse et des Sports.
Route du Monde ATC est adhérente à l’Union Nationale des Associations de Tourisme.

Administration – Rédaction

Siège Social de l’ATC Routes du Monde
9, Rue du Château-Landon
75010 – Paris
Tél. : 01 55 26 93 70
Mail : atc-siege@atc-routesdumonde.com

Directeur de la publication : Jacques Besnard
Responsable de la rédaction : Myriam Ruchon
Coordinatrice de publication : Christelle Deshayes
Conception et réalisation : Périscope Créations  – Agence génératrice d’idées digitales – 8, Rue Georges Besse – 63100 – Clermont-Ferrand
Crédits photos : DR, photothèque Routes du Monde ATC, Fotolia, Pixabay
Hébergeur : Resalys, Les Algorithmes – 2000, Route des Lucioles – B.P 29 06901 – Sophia Antipolis

Confidentialité

1) Collecte d’informations personnelles
Au cours de votre navigation sur le site, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires qui sont destinés à une utilisation interne.
2) Mise à jour de vos informations personnelles
Le site ATC Routes du monde est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1196578. Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, ainsi que vos préférences de confidentialité.
Pour ce faire, accédez à vos informations via votre compte ou écrivez à :
Routes du Monde ATC – 9, Rue du Château-Landon- 75010 – Paris ou desinscription@atc-routesdumonde.com
N’oubliez pas de nous communiquer vos noms, adresse et/ou adresse email.
3) Sécurité de vos informations personnelles
ATC Routes du monde ne communiquera pas vos informations personnelles à des tiers.
ATC Routes du monde vous informe que l’ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet.
Tout utilisateur de ce site est notamment tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Limitation de responsabilité

1) Informations contenues dans le site : les informations diffusées sur le présent site sont actualisées et vérifiées périodiquement mais peuvent encore contenir des erreurs. Ces données peuvent par ailleurs avoir fait l’objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargées et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d’en vérifier la validité..
ATC invite ses clients à se référer au contrat de vente pour obtenir les informations contractuelles relatives aux prestations achetées.
Les responsabilités de l’ATC s’appliqueront en référence à l’article L211-16 du Code du Tourisme.
2) Accès au site :
Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois ATC ROUTES DU MONDE ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF.

Pour des raisons de maintenance, ATC ROUTES DU MONDE pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
L’ATC rappelle aux internautes les caractéristiques et les limites du réseau internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de leur connexion à ce réseau via le présent site. Plus particulièrement, l’ATC ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux internautes, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

Droits d’auteur – Copyrights

ATC ROUTES DU MONDE est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site, l’arborescence, les logiciels, les textes et les représentations iconographiques et photographiques ; témoignages, certains graphismes et sons appartenant à des tiers mis à part.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des sites ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée des sites ou de leur contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Modification des présentes Mentions Légales

ATC ROUTES DU MONDE se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige

En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.

Attribution de juridiction

Tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux français compétents.