Conditions Particulières de Vente Résidences, Gîtes et Campings

Par Deborah Salada. 22 mars 2016 www: https://www.atc-routesdumonde.com/conditions-generales-de-ventes/conditions-particulieres-de-vente-residences-gites-campings/

Conditions Particulières de Vente Résidences, Gîtes et Campings Conditions d’accueil en résidences Arrivées et départs : Les séjours ont une durée habituelle d’une semaine débutant, en principe, le samedi. Toutefois, il est possible, sous réserve d’un accord préalable de notre part : – d’effectuer un séjour d’une durée supérieure ou inférieure à une semaine. – […]

Conditions Particulières de Vente Communes Résidences et Voyages

Par Deborah Salada. 22 mars 2016 www: https://www.atc-routesdumonde.com/conditions-generales-de-ventes/conditions-particulieres-de-vente/

Conditions particulières de Vente Communes Résidences et Voyages Les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de séjours sont déterminées par le décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009, pris en application de la loi n°2009-888 du 22 juillet 2009. Ces conditions générales s’appliquent à tous les clients. Informations Générales Absence de […]

Conditions Générales de Vente

Par ATC, routes du monde. 29 septembre 2015 www: https://www.atc-routesdumonde.com/conditions-generales-de-ventes/

Conditions Générales de Vente Les présentes conditions de vente sont applicables à l’organisation de la vente de voyages, séjours et forfaits touristiques au sens des articles L.211-1 et L.211-2 du Code du Tourisme. Conformément à l’article R.211-12 du Code du Tourisme, les brochures et les contrats de voyages proposés par les agents de voyage à […]

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